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Modernisation de Sonatrach : Toute la fiscalité va changer !

16-11-2017 16:34  Amel Benabi

Le projet de modernisation de la compagnie nationale deshydrocarbures Sonatrach, ne sera pas une simple opération de lifting. C’est dumoins ce qu’affirme le Conseiller du PDG, Mahieddine Taleb,  qui a donné à l’APS les grands axes de duprojet de révision de la loi sur les hydrocarbures devant intervenir au 1ersemestre 2018 et  visant  a «améliorer» l’attractivité de l’Algérie.

Unprojet qui s’apparente à une refonte profonde du management de cette campagne. Etce n‘est pas uniquement le volet managérial. «C’est presque toute lafiscalité qui est à revoir », a en effet  révélé  lebras droit d’Ould Kaddour depuis Washington où il participe à une réunion du thinktank américain Center for Transatlantic Relations.

Les modifications qui seront introduites sur ce texte, a expliquéle conseiller du PDG de Sonatrach, permettront de «faciliter la prise dedécision d’investissement aux compagnies pétrolières en leur permettant d’avoirune meilleure visibilité à long terme du secteur pétrogazier algérien», adit Mahieddine Taleb, dans sa communication.

Il faut rappeler que le ministre de l’Energie, le 2 octobredernier, avait déclaré, que la révision toucherait particulièrement ledispositif fiscal, «inadapté», selon lui, au contexte économique actuel, marquépar la baisse des prix du brut.

Le même jour, et en ouverture des travaux d’une réunion du Conseild’affaires algéro-américain à Alger, Mustapha Guitouni avait expliqué que «lesignal» pour cette révision avait été donné dans une situation d’infructuositédes appels d’offres lancés par l’Algérie pour la recherche et l’explorationpétrolières.

Pour rappel, la loi sur les hydrocarbures actuelle est en vigueurdepuis 2013, année où le texte adopté en 2005 a été modifié et complété. Lesmodifications de 2013 ont notamment introduit un système d’écrémage dessuperprofits applicable aux bénéficiaires du taux réduit de l’Impôtcomplémentaire sur le résultat (ICR), basé la détermination du taux de la Taxesur le revenu pétrolier (TRP) sur la rentabilité du projet et non sur lechiffre d’affaires et institué la possibilité d’acquittement en nature de laredevance pétrolière. 



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